Déposée le 13 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE domicilié(e) Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOEL FRANCE S.A., (Société Anonyme) - Avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE - France
CABINET HELENE PETIT - France
Demande de renouvellement le 13 mars 2001 n°2193992 - Publication au BOPI 2001-03-13
Inscription le 20 avril 2001 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°322557 - Publication au BOPI 2001-04-20
Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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